Liberté ?!

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Liberté ?!

Message  jean-bab le Jeu 19 Mar 2015 - 19:42

Tout est dit dans ce document du CODEVER :
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Re: Liberté ?!

Message  Bugman le Sam 21 Mar 2015 - 8:40

Dons, si je comprends bien, la photo affichée en présentation du forum est illicite ! Je crains pour son propriétaire et la confiscation de son véhicule ! Il a intérêt à le planquer maintenant ! Dur dur pour lui ! Les temps changent, celà devient de plus en plus draconien ! Bientôt on se refilera les photos de nos babs dans la nature"sous le manteau"et en toute discrétion !

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Message  patrick42 le Sam 21 Mar 2015 - 9:18

jamais vue ce bab blanc!il ne doit plus exister!!
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Re: Liberté ?!

Message  ben14 le Sam 21 Mar 2015 - 20:32

bref on a plus le droit de rien!!!moi sa me soule(c que mon avis)
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Re: Liberté ?!

Message  pseb1383 le Lun 23 Mar 2015 - 18:00

+1
Apres je ,pense aussi qui faut qu'il prouve d'ou vient la photo car je pense que si tu es sur un terrain privé affecté à cette activité et déclaré en mairie en tant que tel et que tu as payé des droits accès ,ça serait le comble .
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Re: Liberté ?!

Message  jean-bab le Lun 23 Mar 2015 - 18:13

Ca me paraît tellement gros que je me demande si ce n'est pas un poisson d'avril...
Je m'étais fais avoir il y a quelques années quand le codever annonçait le droit de circuler dans tous les chemins publics.
Quand je vois la nouvelle pub de peugeot sur le volcan, la marque pourrait être ennuyée et je pense que peugeot a de bons services juridiques.
Je vais appeler codever pour m'assurer de la veracité des fais.
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Re: Liberté ?!

Message  pseb1383 le Lun 23 Mar 2015 - 18:22

Ok affaire à suivre alors .On attente de tes nouvelles JIB .Merci A+Séb
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Re: Liberté ?!

Message  Scappy le Mar 24 Mar 2015 - 8:15

Attention a bien lire l'article!

Il y est dit
Sur le fond: montrer des images (quels que soient les auteurs ou destination) de véhicule hors des chemins carrossables est attaquable. Jusque là rien de nouveau... Sur la banière le chemins est carrossable à l'évidence.

Sur l'illustration, c'est contradictoire : ils laissent entendre que même sur chemin communal on pourrait être poursuivi pour "incitation".
Cet argument, ne tiens pas une seconde dans un tribunal.
C'est du même niveau que vouloir poursuivre un type prenant une bière à une terrasse pour "incitation" à l'alcoolisme.
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Re: Liberté ?!

Message  jean-bab le Mar 24 Mar 2015 - 16:28

pseb1383 a écrit:Ok affaire à suivre alors .On attente de tes nouvelles JIB .Merci A+Séb
Le CODEVER m'a confirmé que ce n'était pas un poisson d'avril....
J'aime ton exemple SCAPPY, mais à priori, les "écologistes" ont plus de poids...
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